Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Vente du lot A issu de la parcelle D 1318 au profit de M. Roger Andrieux et Mme Laure De Gasquet Date d'ajout : 26/12/2024 17:18 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Vente du lot A issu de la parcelle C 2344 au profit de Mme Valérie BOURIQUET TELLENE Date d'ajout : 26/12/2024 17:16 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Vente du lot A issu de la parcelle C 2344 au profit de Mme Cléa SIMONNET Date d'ajout : 26/12/2024 17:17 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Subvention exceptionnelle au Hand Ball Club de Monteux Date d'ajout : 27/12/2024 16:32 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : SPL Territoire 84 - Rapport du Mandataire Date d'ajout : 27/12/2024 16:33 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Signature d'une convention de mise à disposition de la parcelle A 2900 située Route de Pernes les Fontaines au profit de la Confrérie de Saint Gens Date d'ajout : 23/12/2024 15:51 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'une convention de mise à disposition de biens droit d'accès Date d'ajout : 20/12/2024 17:12 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Reversement dans le domaine public de parcelles privées de la Commune et mise à disposition de la CASC dans le cadre de ses compétences en matière de gestion et d'entretien des voiries et espaces communs Date d'ajout : 23/12/2024 15:48 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Reversement d'un dégrèvement de taxe foncière au Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux Date d'ajout : 24/12/2024 11:55 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Revalorisation des agents publics de la petite enfance Date d'ajout : 10/01/2025 14:06 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines