Délibérations

Nom de l'acte	Date d'ajout	Auteur	Fichier	Catégorie
Nom de l'acte : Rétrocession dans le domaine public de parcelles privées de la commune	Date d'ajout : 22/08/2024 17:36	Auteur : Christian GROS	[pdf] 406,75 KB	Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification de la durée de service de trois postes d'assistants d'enseignement artistique	Date d'ajout : 30/07/2024 14:44	Auteur : Christian GROS	[pdf] 354,09 KB	Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Renaturation, convention avec les propriétaires	Date d'ajout : 30/07/2024 14:43	Auteur : Christian GROS	[pdf] 258,94 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Avis du CM pour prélèvement d'eau à destination des usages agricoles de l'OUGC	Date d'ajout : 17/07/2024 15:18	Auteur : Christian GROS	[pdf] 521,34 KB	Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Création d'emplois non permanents	Date d'ajout : 16/07/2024 17:07	Auteur : Christian GROS	[pdf] 301,77 KB	Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Modification de la durée de service de trois postes d'assistants d'enseignement artistique	Date d'ajout : 16/07/2024 17:06	Auteur : Christian GROS		Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Création de postes de titulaires	Date d'ajout : 16/07/2024 17:05	Auteur : Christian GROS	[pdf] 361,58 KB	Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Modification du règlement intérieur périscolaire, restauration collective, centre de loisirs	Date d'ajout : 16/07/2024 17:04	Auteur : Christian GROS	[pdf] 282,13 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Modification du règlement intérieur des crèches	Date d'ajout : 16/07/2024 17:03	Auteur : Christian GROS	[pdf] 271,63 KB	Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Liste des délibérations à l'ordre du jour de la séance du 9 juillet 2024	Date d'ajout : 16/07/2024 10:42	Auteur : Christian GROS	[pdf] 339,31 KB	Catégorie : Délibérations adoptées en conseil municipal