Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Fonds de concours à la CASC dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Beaulieu Date d'ajout : 03/12/2024 16:03 Auteur : Christian GROS
[pdf] 409,01 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Concession d'aménagement SPL 84-Compte rendu d'activité 2023 Date d'ajout : 03/12/2024 16:05 Auteur : Christian GROS
[pdf] 770,92 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Admissions en non-valeur Date d'ajout : 03/12/2024 16:06 Auteur : Christian GROS
[pdf] 275,15 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Budget ville 2024 : décision modificative Date d'ajout : 03/12/2024 16:06 Auteur : Christian GROS
[pdf] 414,20 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Budget annexe centre ancien 2024 : décision modificative Date d'ajout : 03/12/2024 16:07 Auteur : Christian GROS
[pdf] 254,03 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Rapport triennal local de suivi de l'artificialisation des sols Date d'ajout : 20/12/2024 13:51 Auteur : Christian GROS
[pdf] 1 330,89 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'une convention de mise à disposition de biens droit d'accès Date d'ajout : 20/12/2024 17:12 Auteur : Christian GROS
[pdf] 348,08 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Liste des délibérations à l'ordre du jour de la séance du 17 décembre 2024 Date d'ajout : 23/12/2024 12:18 Auteur : Christian GROS
[pdf] 361,65 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Reversement dans le domaine public de parcelles privées de la Commune et mise à disposition de la CASC dans le cadre de ses compétences en matière de gestion et d'entretien des voiries et espaces communs Date d'ajout : 23/12/2024 15:48 Auteur : Christian GROS
[pdf] 344,86 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'une convention de mise à disposition de la parcelle A 2900 située Route de Pernes les Fontaines au profit de la Confrérie de Saint Gens Date d'ajout : 23/12/2024 15:51 Auteur : Christian GROS
[pdf] 373,62 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux