Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Cession d'immeuble chemin Beauregard Date d'ajout : 07/10/2024 17:17 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Budbget annexe St Hilaire : option pour l'assujettissement de la TVA Date d'ajout : 08/10/2024 17:24 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : 3F Résidence : convention de réservations de logements sociaux Date d'ajout : 08/10/2024 17:26 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Reversement du produit des amendes de police à la Communauté de Communes les Sorgues du Comtat Date d'ajout : 08/10/2024 17:27 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Privées Notre Dame du Bon Accueil Date d'ajout : 08/10/2024 17:28 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Portant suppression de postes au tableau des effectifs Date d'ajout : 28/10/2024 17:22 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Marché de Maîtrise d'œuvre aménagement du poste PM non application de pénalités Date d'ajout : 28/10/2024 17:23 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Liste des délibérations à l'ordre du jour de la séance du 12 novembre 2024 Date d'ajout : 19/11/2024 16:16 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,50 KB
Catégorie : Délibérations adoptées en conseil municipal
Nom de l'acte : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2024 Date d'ajout : 19/11/2024 17:17 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : modification des statuts de la Communauté d'agglomération les Sorgues du comtat Date d'ajout : 20/11/2024 15:49 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,06 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale