Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Aide en faveur de l'Espagne Date d'ajout : 20/11/2024 15:57 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Subvention aux coopératives scolaires Date d'ajout : 20/11/2024 15:58 Auteur : Christian GROS
[pdf] 218,45 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Groupement de commandes pour l'achat de services d'assurances Date d'ajout : 01/10/2024 14:17 Auteur : Christian GROS
[pdf] 389,23 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Budbget annexe St Hilaire : option pour l'assujettissement de la TVA Date d'ajout : 08/10/2024 17:24 Auteur : Christian GROS
[pdf] 234,77 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : 3F Résidence : convention de réservations de logements sociaux Date d'ajout : 08/10/2024 17:26 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Reversement du produit des amendes de police à la Communauté de Communes les Sorgues du Comtat Date d'ajout : 08/10/2024 17:27 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,05 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Privées Notre Dame du Bon Accueil Date d'ajout : 08/10/2024 17:28 Auteur : Christian GROS
[pdf] 587,45 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de Maîtrise d'œuvre aménagement du poste PM non application de pénalités Date d'ajout : 28/10/2024 17:23 Auteur : Christian GROS
[pdf] 537,15 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Création d'emplois non permanents Date d'ajout : 30/09/2024 14:48 Auteur : Christian GROS
[pdf] 294,57 KB
Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Portant suppression de postes au tableau des effectifs Date d'ajout : 28/10/2024 17:22 Auteur : Christian GROS
[pdf] 577,09 KB
Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines