Délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Rapport triennal local de suivi de l'artificialisation des sols Date d'ajout : 20/12/2024 13:51 Auteur : Christian GROS
[pdf] 1 330,89 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'une convention de mise à disposition de biens droit d'accès Date d'ajout : 20/12/2024 17:12 Auteur : Christian GROS
[pdf] 348,08 KB
Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Fonds de concours à la CASC dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Beaulieu Date d'ajout : 03/12/2024 16:03 Auteur : Christian GROS
[pdf] 409,01 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Concession d'aménagement SPL 84-Compte rendu d'activité 2023 Date d'ajout : 03/12/2024 16:05 Auteur : Christian GROS
[pdf] 770,92 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Admissions en non-valeur Date d'ajout : 03/12/2024 16:06 Auteur : Christian GROS
[pdf] 275,15 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Budget ville 2024 : décision modificative Date d'ajout : 03/12/2024 16:06 Auteur : Christian GROS
[pdf] 414,20 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Budget annexe centre ancien 2024 : décision modificative Date d'ajout : 03/12/2024 16:07 Auteur : Christian GROS
[pdf] 254,03 KB
Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire, restauration collective, centre de loisirs Date d'ajout : 20/11/2024 15:53 Auteur : Christian GROS
[pdf] 250,08 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Subvention à l'Amicale des Anciens Combattants Date d'ajout : 20/11/2024 15:54 Auteur : Christian GROS
[pdf] 239,45 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale
Nom de l'acte : Subvention à l'EEAR Monteux Haltérophilie Date d'ajout : 20/11/2024 15:55 Auteur : Christian GROS
[pdf] 235,90 KB
Catégorie : Délibérations, Administration Générale