Décisions

Nom de l'acte	Date d'ajout	Auteur	Fichier	Catégorie
Nom de l'acte : Mise à disposition à titre gratuit d'une propriété de la commune au profit de l'EARL Les Gentianes	Date d'ajout : 16/10/2024 14:11	Auteur : Stéphane MICHEL	[pdf] 316,53 KB	Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Signature d'un contrat avec NOVELAD et My-Tel Business	Date d'ajout : 27/09/2024 11:31	Auteur : Christian GROS	[pdf] 194,71 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Maintenance et dépannage des photocopieurs et leurs équipements	Date d'ajout : 01/10/2024 12:30	Auteur : Christian GROS	[pdf] 179,94 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de produits surgelés pour la cuisine centrale	Date d'ajout : 09/10/2024 16:47	Auteur : Christian GROS	[pdf] 217,52 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de produits d'épicerie et de boissons pour la cantine	Date d'ajout : 16/10/2024 14:05	Auteur : Christian GROS	[pdf] 191,67 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au contrat d'entretien et de dépannage du matériel de cuisine	Date d'ajout : 16/10/2024 14:07	Auteur : Christian GROS	[pdf] 204,28 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de maintenance des serveurs hyperviseurs et des logiciels	Date d'ajout : 16/10/2024 14:08	Auteur : Christian GROS	[pdf] 168,65 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de prêt	Date d'ajout : 15/11/2024 12:27	Auteur : Christian GROS	[pdf] 169,04 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Constitution de provisions : Budget Principal	Date d'ajout : 15/11/2024 12:28	Auteur : Christian GROS	[pdf] 209,58 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Constitution de provisions : Budget Centre Ancien	Date d'ajout : 15/11/2024 12:29	Auteur : Christian GROS	[pdf] 210,77 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de prestations de services pour la maintenance d'ascenseurs	Date d'ajout : 15/11/2024 12:29	Auteur : Christian GROS	[pdf] 210,70 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Spectacle fin d'année crèche la Belle Bleue	Date d'ajout : 18/11/2024 10:48	Auteur : Christian GROS	[pdf] 167,85 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Spectacle fin d'année crèche Clémentine	Date d'ajout : 18/11/2024 10:48	Auteur : Christian GROS	[pdf] 168,45 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de services culturels : spectacle "Michel Jonasz, piano/voix Saison4"	Date d'ajout : 18/11/2024 10:51	Auteur : Christian GROS	[pdf] 195,46 KB	Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 186	Date d'ajout : 08/10/2024 17:19	Auteur : Christian GROS	[pdf] 302,15 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 10 Case 21	Date d'ajout : 08/10/2024 17:20	Auteur : Christian GROS	[pdf] 323,48 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 19	Date d'ajout : 08/10/2024 17:21	Auteur : Christian GROS	[pdf] 292,94 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 42	Date d'ajout : 08/10/2024 17:22	Auteur : Christian GROS	[pdf] 296,13 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 103 bis	Date d'ajout : 08/10/2024 17:22	Auteur : Christian GROS	[pdf] 303,56 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 9 Concession N° 69	Date d'ajout : 08/10/2024 17:23	Auteur : Christian GROS	[pdf] 292,32 KB	Catégorie : Décisions, Administration Générale