Archives délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Catégorie Fichier
Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Quartiers Est Date d'ajout : 17/04/2023 15:54 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Opérations Foncières Date d'ajout : 17/04/2023 15:58 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe des Confines Date d'ajout : 17/04/2023 15:52 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Centre Ancien Date d'ajout : 17/04/2023 15:56 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget Ville Date d'ajout : 23/04/2024 15:55 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Saint Hilaire Date d'ajout : 23/04/2024 15:56 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Quartier Est Date d'ajout : 23/04/2024 16:01 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Opérations Foncières Date d'ajout : 23/04/2024 16:06 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Confines Date d'ajout : 23/04/2024 15:58 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Centre Ancien Date d'ajout : 23/04/2024 16:03 Date Archivage : 23/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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