Archives délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Catégorie Fichier
Nom de l'acte : Modification de la durée de service de trois postes d'assistants d'enseignement artistique Date d'ajout : 16/07/2024 17:06 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Création d'emplois non permanents Date d'ajout : 16/07/2024 17:07 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
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Nom de l'acte : Avis du CM pour prélèvement d'eau à destination des usages agricoles de l'OUGC Date d'ajout : 17/07/2024 15:18 Date Archivage : 17/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Renaturation, convention avec les propriétaires Date d'ajout : 30/07/2024 14:43 Date Archivage : 30/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Administration Générale
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Nom de l'acte : Modification de la durée de service de trois postes d'assistants d'enseignement artistique Date d'ajout : 30/07/2024 14:44 Date Archivage : 30/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Ressources Humaines
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Nom de l'acte : Rétrocession dans le domaine public de parcelles privées de la commune Date d'ajout : 22/08/2024 17:36 Date Archivage : 22/10/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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