Archives délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Catégorie Fichier
Nom de l'acte : Mandatement des dépenses d'investissement Date d'ajout : 14/12/2023 12:25 Date Archivage : 14/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Budget Ville 2023-Décision modificative Date d'ajout : 20/12/2023 16:41 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Transfert de bâtiment du budget annexe centre ancien au budget ville Date d'ajout : 20/12/2023 16:42 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Télésurveillance- Compensation des dépenses liées au changement de prestataire Date d'ajout : 20/12/2023 16:49 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Débat d'Orientation budgétaire 2024 Date d'ajout : 22/03/2024 15:55 Date Archivage : 22/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Compte de gestion 2023 budget ville Date d'ajout : 28/03/2024 16:08 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Compte de Gestion 2023 budget annexe Saint Hilaire Date d'ajout : 28/03/2024 16:11 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Compte administratif 2023 du budget annexe Saint Hilaire Date d'ajout : 28/03/2024 16:12 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Samuel MONTGERMONT Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Compte de gestion 2023 du budget annexe Confines Date d'ajout : 28/03/2024 16:13 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Compte administratif 2023 du budget annexe Confines Date d'ajout : 28/03/2024 16:14 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Samuel MONTGERMONT Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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