Archives délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Catégorie Fichier
Nom de l'acte : Mise à disposition foncier communal à Beaulieu au profit de la CASC Date d'ajout : 21/12/2023 12:24 Date Archivage : 21/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Modification temporaire circulation Rues de la République et Porte de Magalon Date d'ajout : 22/02/2024 16:15 Date Archivage : 22/04/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Bilan des Opérations Immobilières 2023 Date d'ajout : 28/03/2024 16:25 Date Archivage : 28/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Déclassement et désaffectation d'une partie du chemin du Péguier Date d'ajout : 22/04/2024 10:10 Date Archivage : 22/06/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Avis du CM pour prélèvement d'eau à destination des usages agricoles de l'OUGC Date d'ajout : 17/07/2024 15:18 Date Archivage : 17/09/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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Nom de l'acte : Rétrocession dans le domaine public de parcelles privées de la commune Date d'ajout : 22/08/2024 17:36 Date Archivage : 22/10/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Urbanisme, aménagement, travaux
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