Archives délibérations

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Catégorie Fichier
Nom de l'acte : Budget annexe Centre Ancien 2023 Date d'ajout : 17/04/2023 15:57 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Affectation du résultat du budget annexe Opérations Foncières Date d'ajout : 17/04/2023 15:58 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Budget annexe Opérations Foncières 2023 Date d'ajout : 17/04/2023 15:59 Date Archivage : 17/06/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Garantie d'emprunt pour l'opération Centre-Ville de Monteux Date d'ajout : 22/08/2023 16:52 Date Archivage : 22/10/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Garantie d'emprunt à la société 3F résidences Date d'ajout : 12/12/2023 17:20 Date Archivage : 12/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Mandatement des dépenses d'investissement Date d'ajout : 14/12/2023 12:25 Date Archivage : 14/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Budget Ville 2023-Décision modificative Date d'ajout : 20/12/2023 16:41 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Transfert de bâtiment du budget annexe centre ancien au budget ville Date d'ajout : 20/12/2023 16:42 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Télésurveillance- Compensation des dépenses liées au changement de prestataire Date d'ajout : 20/12/2023 16:49 Date Archivage : 20/02/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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Nom de l'acte : Débat d'Orientation budgétaire 2024 Date d'ajout : 22/03/2024 15:55 Date Archivage : 22/05/2024 Auteur : Christian GROS Catégorie : Délibérations, Budget, finances, commande publique
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