Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Contrat de prestations de Services culturels Date d'ajout : 22/02/2024 16:01 Date Archivage : 22/04/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 403,50 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la Décision n°10 du 19/01/2024 Date d'ajout : 12/02/2024 17:16 Date Archivage : 12/04/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,15 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Versement d'une prime dans le cadre d'une procédure de passation d'un marché global de performance Date d'ajout : 02/02/2024 16:13 Date Archivage : 02/04/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 335,43 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs des objets vendus à l'OTI Date d'ajout : 26/01/2024 16:10 Date Archivage : 26/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 287,46 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs cours de conversation en langues étrangères Date d'ajout : 26/01/2024 16:09 Date Archivage : 26/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 220,87 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Modification Marché Public de travaux concernant l'aménagement d'un Poste de PM Date d'ajout : 25/01/2024 11:49 Date Archivage : 25/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 482,91 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification Marché Public de maîtrise d'œuvre : gymnase municipal Date d'ajout : 23/01/2024 09:48 Date Archivage : 23/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 403,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché Public de maîtrise d'œuvre : Tour Clémentine Date d'ajout : 23/01/2024 09:47 Date Archivage : 23/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 477,43 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Renouvellement contrat de fourniture d'électricité Date d'ajout : 17/01/2024 11:16 Date Archivage : 17/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 198,99 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs des objets vendus à l'OTI Date d'ajout : 15/01/2024 16:59 Date Archivage : 15/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 499,11 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale