Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Marché de travaux concernant l'Agenda d'Accessibilité Programmé - Mise en accessibilité des portes et cheminements intérieurs des ERP et IOP de la Commune Date d'ajout : 16/08/2023 16:38 Date Archivage : 16/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,48 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat IDtimbre Date d'ajout : 24/07/2023 10:24 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 378,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services de gestion locative et convention de mandat Date d'ajout : 24/07/2023 10:24 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs de location de meublés de tourisme Date d'ajout : 24/07/2023 10:23 Date Archivage : 24/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 460,36 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs de locations de meublés de tourisme Date d'ajout : 21/07/2023 16:48 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,19 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant aux contrats de location de batteries pour véhicules électriques Date d'ajout : 21/07/2023 16:47 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 485,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de coordination SPS relatif aux travaux d 'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 21/07/2023 16:46 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le 25 août 2023 Date d'ajout : 18/07/2023 15:33 Date Archivage : 18/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 422,05 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Versement d'une prime dans le cadre d'une procédure de passation d'un marché global de performance Date d'ajout : 17/07/2023 12:10 Date Archivage : 17/09/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 10/07/2023 11:06 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 591,11 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique