Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le 25 août 2023 Date d'ajout : 18/07/2023 15:33 Date Archivage : 18/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 422,05 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Versement d'une prime dans le cadre d'une procédure de passation d'un marché global de performance Date d'ajout : 17/07/2023 12:10 Date Archivage : 17/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 512,14 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 10/07/2023 11:06 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 591,11 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord-cadre pour l'impression du Journal municipal Date d'ajout : 10/07/2023 11:05 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 433,69 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et Restaurant Scolaire Date d'ajout : 06/07/2023 10:25 Date Archivage : 06/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 778,80 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrats de prestations de services culturels avec la société "Fabien Ramade Productions" Date d'ajout : 05/07/2023 12:10 Date Archivage : 05/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 37,02 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec la SARL "La Baguette" Date d'ajout : 04/07/2023 11:54 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,29 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec l'Association "New BB Prod" Date d'ajout : 04/07/2023 11:53 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec l'Association "Adone" Date d'ajout : 04/07/2023 11:53 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec la compagnie "Licorne de Brume" Date d'ajout : 04/07/2023 11:52 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,54 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique