Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur Date d'ajout : 04/04/2024 17:09 Date Archivage : 04/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 424,80 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'entretien des terrains de sports Date d'ajout : 29/03/2024 12:01 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 226,40 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires et allergènes Date d'ajout : 29/03/2024 12:00 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 210,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délégation Ponctuelle du droit de préemption Urbain à l'EPF Date d'ajout : 29/03/2024 11:59 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Stéphane MICHEL
[pdf] 64,91 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de denrées alimentaires fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme Date d'ajout : 14/03/2024 16:19 Date Archivage : 14/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 453,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de fourniture de fruits frais de première gamme Date d'ajout : 14/03/2024 14:27 Date Archivage : 14/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 496,73 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au contrat d'entretien des portes et portails automatiques Date d'ajout : 07/03/2024 17:13 Date Archivage : 07/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 258,36 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant n°2 au marché public conclu avec le groupement d'opérateurs économiques Date d'ajout : 01/03/2024 14:22 Date Archivage : 01/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 382,56 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché subséquent de vidéo protection urbaine Date d'ajout : 22/02/2024 16:02 Date Archivage : 22/04/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 413,20 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de Services culturels Date d'ajout : 22/02/2024 16:01 Date Archivage : 22/04/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 403,50 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique