Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Marché fourniture équipements informatiques pour les écoles publiques Date d'ajout : 27/10/2022 16:41 Date Archivage : 27/12/2022 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature marché public, réalisation de travaux à la Porte Neuve Date d'ajout : 25/10/2022 10:39 Date Archivage : 25/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 427,15 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché subséquent pour la fourniture de gaz naturel Date d'ajout : 20/10/2022 16:05 Date Archivage : 20/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 437,16 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de vidange et nettoyage d'un bac à graisse à la Cuisine Centrale Date d'ajout : 17/10/2022 15:43 Date Archivage : 17/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 409,86 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord cadre pour la fourniture de Gaz Naturel Date d'ajout : 07/10/2022 15:21 Date Archivage : 07/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 490,71 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délégation ponctuelle du Droit de préemption à l'EPF PACA Date d'ajout : 07/10/2022 10:58 Date Archivage : 07/12/2022 Auteur : Stéphane MICHEL
[pdf] 878,13 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Autorisation d'urbanisme Ecole Maternelle Pagnol Date d'ajout : 05/10/2022 17:08 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 735,63 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Autorisations d'urbanisme Porte Neuve Date d'ajout : 05/10/2022 17:07 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 824,84 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Convention de partenariat pour l'organisation du festival World Wide Webtoon Date d'ajout : 28/09/2022 16:30 Date Archivage : 28/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 425,97 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision de la structure d'un ouvrage de bâtiment Date d'ajout : 28/09/2022 16:27 Date Archivage : 28/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 445,97 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique