Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et Restaurant Scolaire Date d'ajout : 06/07/2023 10:25 Date Archivage : 06/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 778,80 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrats de prestations de services culturels avec la société "Fabien Ramade Productions" Date d'ajout : 05/07/2023 12:10 Date Archivage : 05/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 37,02 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec la SARL "La Baguette" Date d'ajout : 04/07/2023 11:54 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,29 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec l'Association "New BB Prod" Date d'ajout : 04/07/2023 11:53 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec l'Association "Adone" Date d'ajout : 04/07/2023 11:53 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 43,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec la compagnie "Licorne de Brume" Date d'ajout : 04/07/2023 11:52 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,54 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations Culturels avec la Société "PA PROD" Date d'ajout : 04/07/2023 11:51 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et restaurant scolaire Date d'ajout : 04/07/2023 11:40 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 741,59 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Avenant au marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police miunicipale Date d'ajout : 04/07/2023 11:38 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 329,30 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique