Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Restaurant scolaire : Accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires et allergènes Date d'ajout : 23/03/2023 14:06 Date Archivage : 23/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 420,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Résiliation d'un marché public Date d'ajout : 09/06/2023 16:06 Date Archivage : 09/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 540,77 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Renouvellement contrat de fourniture d'électricité Date d'ajout : 17/01/2024 11:16 Date Archivage : 17/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 198,99 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 05/04/2024 16:18 Date Archivage : 05/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 327,89 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse d'Epargne Date d'ajout : 07/09/2022 12:13 Date Archivage : 07/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 196,31 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Paiement prestation machine à affranchir Date d'ajout : 10/03/2023 17:22 Date Archivage : 10/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 391,54 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification Marché Public de travaux concernant l'aménagement d'un Poste de PM Date d'ajout : 25/01/2024 11:49 Date Archivage : 25/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 482,91 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification Marché Public de maîtrise d'œuvre : gymnase municipal Date d'ajout : 23/01/2024 09:48 Date Archivage : 23/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 403,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 10/07/2023 11:06 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 591,11 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 21/08/2023 16:47 Date Archivage : 21/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 470,49 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique