Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant à un marché de services pour la réalisation de vérification périodiques réglementaires Date d'ajout : 12/09/2024 17:18 Date Archivage : 12/11/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 270,88 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un contrat de logiciel informatique Date d'ajout : 22/04/2024 10:11 Date Archivage : 22/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 255,32 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à l'accord-cadre pour l'impression du journal municipal Date d'ajout : 18/10/2023 11:07 Date Archivage : 18/12/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 217,91 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public relatif à la conception et à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique Date d'ajout : 30/08/2023 13:52 Date Archivage : 30/10/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de contrôle technique relatif aux travaux d'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 04/12/2023 13:55 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 516,37 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public concernant l'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 27/04/2023 17:15 Date Archivage : 27/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 376,23 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Autorisations d'urbanisme Porte Neuve Date d'ajout : 05/10/2022 17:07 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 824,84 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Autorisation d'urbanisme Ecole Maternelle Pagnol Date d'ajout : 05/10/2022 17:08 Date Archivage : 05/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 735,63 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord-Cadre pour la maintenance, le renouvellement du réseau de vidéo protection urbaine Date d'ajout : 09/03/2023 16:14 Date Archivage : 09/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 434,84 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique