Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Contrat d'entretien des terrains de sports Date d'ajout : 29/03/2024 12:01 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 226,40 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'entretien des terrains de sports de la commune Date d'ajout : 01/03/2023 11:20 Date Archivage : 01/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 413,52 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'entretien du matériel des cuisines Date d'ajout : 19/10/2023 15:19 Date Archivage : 19/12/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 211,20 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de billetterie de spectacles Date d'ajout : 19/09/2023 11:38 Date Archivage : 19/11/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 452,61 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession d'Animation Ludique Date d'ajout : 15/09/2022 16:16 Date Archivage : 15/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 393,07 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrat de cession d'un spectacle Date d'ajout : 22/11/2023 14:40 Date Archivage : 22/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 391,01 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession de spectacle repas Têtes Blanches Date d'ajout : 08/12/2022 17:18 Date Archivage : 08/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 384,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Date d'ajout : 02/12/2022 11:50 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 420,33 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Date d'ajout : 06/12/2023 12:08 Date Archivage : 06/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 382,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de location de terminaux de paiements électroniques Date d'ajout : 28/06/2023 15:59 Date Archivage : 28/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 458,83 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique