Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant au marché de service pour les achats de gaz naturel Date d'ajout : 02/12/2022 11:49 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché de services de gestion locative et à la convention de mandat associée Date d'ajout : 28/12/2023 16:07 Date Archivage : 28/02/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de coordination SPS relatif aux travaux d 'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 21/07/2023 16:46 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 441,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de fourniture de denrées alimentaires de l'année 2023 Date d'ajout : 08/01/2024 10:08 Date Archivage : 08/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 139,47 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 29/11/2022 16:25 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 508,19 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police miunicipale Date d'ajout : 04/07/2023 11:38 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 329,30 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de trvaux concernant l'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 01/03/2023 11:18 Date Archivage : 01/05/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant aux contrats de location de batteries pour véhicules électriques Date d'ajout : 21/07/2023 16:47 Date Archivage : 21/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 485,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage Date d'ajout : 14/02/2023 17:21 Date Archivage : 14/04/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services de vérifications périodiques réglementaires Date d'ajout : 16/12/2022 11:47 Date Archivage : 16/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 481,21 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique