Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse d'Epargne Date d'ajout : 07/09/2022 12:13 Date Archivage : 07/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 196,31 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Réception du Lot 4 du marché d'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 17/05/2024 12:03 Date Archivage : 17/07/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 178,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 05/04/2024 16:18 Date Archivage : 05/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 327,89 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 19/07/2024 16:01 Date Archivage : 19/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,26 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Renouvellement contrat de fourniture d'électricité Date d'ajout : 17/01/2024 11:16 Date Archivage : 17/03/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 198,99 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Résiliation d'un marché public Date d'ajout : 09/06/2023 16:06 Date Archivage : 09/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 540,77 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Restaurant scolaire : Accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires et allergènes Date d'ajout : 23/03/2023 14:06 Date Archivage : 23/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 420,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature avec la Société Logitud, maintenance de logiciels Date d'ajout : 25/10/2023 09:26 Date Archivage : 25/12/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 251,70 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat avec Agora Plus Date d'ajout : 11/12/2023 12:06 Date Archivage : 11/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 453,86 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat avec la Poste Date d'ajout : 17/03/2023 15:47 Date Archivage : 17/05/2023 Auteur : Christian GROS Catégorie : Décisions, Administration Générale