Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant au marché public de service de maintenance des défibrillateurs Date d'ajout : 26/07/2024 14:31 Date Archivage : 26/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 191,72 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat licence LUMIPLAY Date d'ajout : 26/07/2024 14:30 Date Archivage : 26/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 159,63 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestation de service de vérifications techniques d'une tribune permanente extérieure, de l'installation provisoire d'un parterre de chaises extérieures, et d'installations électriques provisoires Date d'ajout : 25/07/2024 16:43 Date Archivage : 25/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 210,60 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de formation accompagnement des directeurs périscolaires Date d'ajout : 22/07/2024 15:16 Date Archivage : 22/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 179,55 KB
Catégorie : Décisions, Ressources Humaines
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 19/07/2024 16:01 Date Archivage : 19/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,26 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le feu du 23/08/2024 Date d'ajout : 18/07/2024 12:07 Date Archivage : 18/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 178,37 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Marchés publics de prestations de services de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Date d'ajout : 16/07/2024 17:11 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 317,21 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de prestations de services de contrôle technique concernant les travaux de la salle des fêtes Date d'ajout : 16/07/2024 17:10 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 207,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'accompagnement pour l'optimisation de la taxe foncière et de la TEOM Date d'ajout : 11/07/2024 11:39 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 228,23 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Décision Maître AUCHE Date d'ajout : 11/07/2024 11:34 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 191,36 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale