Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le 25 août 2023 Date d'ajout : 18/07/2023 15:33 Date Archivage : 18/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 422,05 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Versement d'une prime dans le cadre d'une procédure de passation d'un marché global de performance Date d'ajout : 17/07/2023 12:10 Date Archivage : 17/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 512,14 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification du marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police Municipale Date d'ajout : 10/07/2023 11:06 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 591,11 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accord-cadre pour l'impression du Journal municipal Date d'ajout : 10/07/2023 11:05 Date Archivage : 10/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 433,69 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et Restaurant Scolaire Date d'ajout : 06/07/2023 10:25 Date Archivage : 06/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 778,80 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrats de prestations de services culturels avec la société "Fabien Ramade Productions" Date d'ajout : 05/07/2023 12:10 Date Archivage : 05/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 37,02 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police miunicipale Date d'ajout : 04/07/2023 11:38 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 329,30 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et restaurant scolaire Date d'ajout : 04/07/2023 11:40 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 741,59 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrat de prestations Culturels avec la Société "PA PROD" Date d'ajout : 04/07/2023 11:51 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique