Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Résiliation d'un marché public Date d'ajout : 09/06/2023 16:06 Date Archivage : 09/08/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de ligne de Trésorerie Date d'ajout : 16/06/2023 15:54 Date Archivage : 16/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 395,95 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la régie d'avance de l'accueil jeunes Date d'ajout : 19/06/2023 16:04 Date Archivage : 19/08/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de mandat Date d'ajout : 27/06/2023 12:11 Date Archivage : 27/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 826,80 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services pour la conception et la réalisation d'un spectacle pyrotechnique Date d'ajout : 27/06/2023 17:08 Date Archivage : 27/08/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de location de terminaux de paiements électroniques Date d'ajout : 28/06/2023 15:59 Date Archivage : 28/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 458,83 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de Police miunicipale Date d'ajout : 04/07/2023 11:38 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 329,30 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations Culturels avec la Société "PA PROD" Date d'ajout : 04/07/2023 11:51 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 41,90 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations de services Culturels avec la compagnie "Licorne de Brume" Date d'ajout : 04/07/2023 11:52 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique