Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Avenant à un marché public d'étude et d'assistance technique conclu avec la SARL AMOCER Date d'ajout : 12/04/2023 14:08 Date Archivage : 12/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 450,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services pour la maintenance des défibrillateurs Date d'ajout : 27/04/2023 17:13 Date Archivage : 27/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 405,59 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public concernant l'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 27/04/2023 17:15 Date Archivage : 27/06/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 376,23 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestation- Embrasement de la statut de Saint Gens Date d'ajout : 12/05/2023 11:44 Date Archivage : 12/07/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 407,97 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement parkings du Lac Date d'ajout : 17/05/2023 16:18 Date Archivage : 17/07/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 890,07 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de maîtrise d'œuvre Date d'ajout : 31/05/2023 15:16 Date Archivage : 31/07/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 375,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de vérification périodique des appareils de levage Date d'ajout : 07/06/2023 11:45 Date Archivage : 07/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,74 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Résiliation d'un marché public Date d'ajout : 09/06/2023 16:06 Date Archivage : 09/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 540,77 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de ligne de Trésorerie Date d'ajout : 16/06/2023 15:54 Date Archivage : 16/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 395,95 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la régie d'avance de l'accueil jeunes Date d'ajout : 19/06/2023 16:04 Date Archivage : 19/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 138,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique