Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Contrat de prestations culturelles pour les crèches Date d'ajout : 29/11/2022 16:22 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 390,26 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat relatif à l'intervention d'un médecin dans les créches Date d'ajout : 29/11/2022 16:23 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 418,00 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché de service pour les achats de gaz naturel Date d'ajout : 02/12/2022 11:49 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 438,55 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Date d'ajout : 02/12/2022 11:50 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 420,33 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenants aux marchés publics de fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2022 Date d'ajout : 02/12/2022 11:52 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 1 008,82 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'animation pour la manifestation du 9 au 11 décembre Date d'ajout : 02/12/2022 15:29 Date Archivage : 02/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 427,62 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession de spectacle repas Têtes Blanches Date d'ajout : 08/12/2022 17:18 Date Archivage : 08/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 384,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Maintenance et dépannages des Photocopieurs Date d'ajout : 08/12/2022 17:18 Date Archivage : 08/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 437,97 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services de vérifications périodiques réglementaires Date d'ajout : 16/12/2022 11:47 Date Archivage : 16/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 481,21 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant n°1 au marché public conclu avec la Société Architecture et Héritage Date d'ajout : 22/12/2022 14:02 Date Archivage : 22/02/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 429,10 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique