Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 105 Date d'ajout : 16/10/2024 14:06 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Renouvellement d'une concession dans le cimetière communal Carré11 concession 48 Date d'ajout : 16/10/2024 14:09 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Renouvellement d'une concession dans le cimetière communal Carré11 concession 22 Date d'ajout : 16/10/2024 14:10 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Signature marché public, réalisation de travaux à la Porte Neuve Date d'ajout : 25/10/2022 10:39 Date Archivage : 25/12/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 427,15 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 29/11/2022 16:25 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 508,19 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marchés publics de fourniture de denrées alimentaires Date d'ajout : 12/01/2023 16:08 Date Archivage : 12/03/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 841,01 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la régie n°201161 Date d'ajout : 07/02/2023 12:30 Date Archivage : 07/04/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 518,62 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant de transfert d'un marché public de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage Date d'ajout : 14/02/2023 17:21 Date Archivage : 14/04/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 462,78 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat pour la location et l'entretien de fontaines à eau Date d'ajout : 21/02/2023 17:14 Date Archivage : 21/04/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 420,13 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de fournitures de denrées alimentaires Date d'ajout : 09/03/2023 16:15 Date Archivage : 09/05/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,72 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique