Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Tarifs d'entrée au feu d'artifice 2024 Date d'ajout : 20/06/2024 16:00 Date Archivage : 20/08/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et restaurant scolaire Date d'ajout : 27/06/2024 17:33 Date Archivage : 27/08/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 672,54 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et restaurant scolaire Date d'ajout : 11/07/2024 11:33 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Décision Maître AUCHE Date d'ajout : 11/07/2024 11:34 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 191,36 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le feu du 23/08/2024 Date d'ajout : 18/07/2024 12:07 Date Archivage : 18/09/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 19/07/2024 16:01 Date Archivage : 19/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,26 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Signature marché public, réalisation de travaux à la Porte Neuve Date d'ajout : 25/10/2022 10:39 Date Archivage : 25/12/2022 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au Marché public de travaux concernant l'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 29/11/2022 16:25 Date Archivage : 29/01/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marchés publics de fourniture de denrées alimentaires Date d'ajout : 12/01/2023 16:08 Date Archivage : 12/03/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 841,01 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la régie n°201161 Date d'ajout : 07/02/2023 12:30 Date Archivage : 07/04/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 518,62 KB
Catégorie : Budget, finances, commande publique