Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Contrat de cession d'un spectacle Date d'ajout : 22/11/2023 14:40 Date Archivage : 22/01/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 391,01 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au marché public de contrôle technique relatif aux travaux d'aménagement d'un poste de police municipale Date d'ajout : 04/12/2023 13:55 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 516,37 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de prestations culturelles pour les enfants des crèches Date d'ajout : 04/12/2023 13:58 Date Archivage : 04/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 408,34 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Date d'ajout : 06/12/2023 12:08 Date Archivage : 06/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 382,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de formation CACES Date d'ajout : 11/12/2023 12:04 Date Archivage : 11/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 377,54 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de formation habilitations électriques Date d'ajout : 11/12/2023 12:04 Date Archivage : 11/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 383,50 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat avec Agora Plus Date d'ajout : 11/12/2023 12:06 Date Archivage : 11/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 453,86 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de maintenance et d'hébergement d'un logiciel Date d'ajout : 15/12/2023 10:01 Date Archivage : 15/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 455,11 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de maintenance et d'hébergement d'un logiciel Date d'ajout : 15/12/2023 10:01 Date Archivage : 15/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 446,37 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de maintenance et dépannages pour les autocommutateurs Date d'ajout : 21/12/2023 17:01 Date Archivage : 21/02/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 440,16 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique