Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 05/04/2024 16:18 Date Archivage : 05/06/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement parkings du Lac Date d'ajout : 24/04/2024 17:25 Date Archivage : 24/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 359,74 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement Date d'ajout : 29/07/2022 16:31 Date Archivage : 29/09/2022 Auteur : Christian Gros
[pdf] 491,99 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de fourniture de Fruits frais Date d'ajout : 07/09/2022 11:49 Date Archivage : 07/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 205,82 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse d'Epargne Date d'ajout : 07/09/2022 12:13 Date Archivage : 07/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 196,31 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services de gestion locative et convention de mandat Date d'ajout : 07/09/2022 12:15 Date Archivage : 07/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 424,34 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de mandat dans le cadre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage Date d'ajout : 08/09/2022 15:11 Date Archivage : 08/11/2022 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services d'animations dans les écoles Date d'ajout : 08/09/2022 15:21 Date Archivage : 08/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 219,97 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de nettoyage des circuits d'extraction des vapeurs grasses de cuisine Date d'ajout : 08/09/2022 15:31 Date Archivage : 08/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 201,72 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services pour la conception et la réalisation d'un spectacle pyrotechnique Date d'ajout : 08/09/2022 15:34 Date Archivage : 08/11/2022 Auteur : Christian GROS
[pdf] 212,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique