Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement parkings du Lac Date d'ajout : 17/05/2023 16:18 Date Archivage : 17/07/2023 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de maîtrise d'œuvre Date d'ajout : 31/05/2023 15:16 Date Archivage : 31/07/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 375,79 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de vérification périodique des appareils de levage Date d'ajout : 07/06/2023 11:45 Date Archivage : 07/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 421,74 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Résiliation d'un marché public Date d'ajout : 09/06/2023 16:06 Date Archivage : 09/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 540,77 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de ligne de Trésorerie Date d'ajout : 16/06/2023 15:54 Date Archivage : 16/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 395,95 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Modification de la régie d'avance de l'accueil jeunes Date d'ajout : 19/06/2023 16:04 Date Archivage : 19/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 138,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Convention de mandat Date d'ajout : 27/06/2023 12:11 Date Archivage : 27/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 826,80 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché de services pour la conception et la réalisation d'un spectacle pyrotechnique Date d'ajout : 27/06/2023 17:08 Date Archivage : 27/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 409,77 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat de location de terminaux de paiements électroniques Date d'ajout : 28/06/2023 15:59 Date Archivage : 28/08/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 458,83 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Annule et remplace la décision 76: signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 04/07/2023 11:37 Date Archivage : 04/09/2023 Auteur : Christian GROS
[pdf] 412,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique