Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Dépôt de demande d'autorisation ou déclaration préalable de travaux salle des fêtes du Château d'eau Date d'ajout : 12/08/2024 17:13 Date Archivage : 12/10/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Avenant à un marché de services pour la réalisation de vérification périodiques réglementaires Date d'ajout : 12/09/2024 17:18 Date Archivage : 12/11/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant à un marché public de fourniture de produits issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale Date d'ajout : 12/09/2024 17:19 Date Archivage : 12/11/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 208,55 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Prestation de service de sécurité "Foire d'Automne" Date d'ajout : 20/09/2024 17:09 Date Archivage : 20/11/2024 Auteur : Christian GROS
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Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délégation ponctuelle du Droit de préemption à l'EPF PACA Date d'ajout : 07/10/2022 10:58 Date Archivage : 07/12/2022 Auteur : Stéphane MICHEL
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Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Délégation Ponctuelle du droit de préemption Urbain à l'EPF Date d'ajout : 29/03/2024 11:59 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Stéphane MICHEL
[pdf] 64,91 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux