Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Contrat de prestations culturelles "DEF Events"" Date d'ajout : 27/06/2024 17:35 Date Archivage : 27/08/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 179,72 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché subséquent pour la fourniture de gaz naturel Date d'ajout : 02/07/2024 16:23 Date Archivage : 02/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 235,69 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Signature d'un contrat de ligne de trésorerie Date d'ajout : 11/07/2024 11:32 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 183,48 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs CLSH, CLAE et restaurant scolaire Date d'ajout : 11/07/2024 11:33 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 683,78 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Décision Maître AUCHE Date d'ajout : 11/07/2024 11:34 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 191,36 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrat d'accompagnement pour l'optimisation de la taxe foncière et de la TEOM Date d'ajout : 11/07/2024 11:39 Date Archivage : 11/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 228,23 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de prestations de services de contrôle technique concernant les travaux de la salle des fêtes Date d'ajout : 16/07/2024 17:10 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 207,09 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marchés publics de prestations de services de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Date d'ajout : 16/07/2024 17:11 Date Archivage : 16/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 317,21 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Dispositif prévisionnel de secours pour le feu du 23/08/2024 Date d'ajout : 18/07/2024 12:07 Date Archivage : 18/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 178,37 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 19/07/2024 16:01 Date Archivage : 19/09/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,26 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale