Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de denrées alimentaires fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme Date d'ajout : 14/03/2024 16:19 Date Archivage : 14/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 453,42 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Accompagnement dans la maîtrise des dangers sanitaires et allergènes Date d'ajout : 29/03/2024 12:00 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 210,38 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Contrat d'entretien des terrains de sports Date d'ajout : 29/03/2024 12:01 Date Archivage : 29/05/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 226,40 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur Date d'ajout : 04/04/2024 17:09 Date Archivage : 04/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 424,80 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Demande autorisation de travaux Tour Clémentine Date d'ajout : 05/04/2024 16:16 Date Archivage : 05/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 253,02 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Redevance d'occupation temporaire du domaine public Date d'ajout : 05/04/2024 16:18 Date Archivage : 05/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 327,89 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Avenant à un contrat de logiciel informatique Date d'ajout : 22/04/2024 10:11 Date Archivage : 22/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 255,32 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Tarifs des droits de stationnement parkings du Lac Date d'ajout : 24/04/2024 17:25 Date Archivage : 24/06/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 359,74 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Réception du Lot 4 du marché d'aménagement d'un poste de PM Date d'ajout : 17/05/2024 12:03 Date Archivage : 17/07/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 178,04 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de maîtrise d'œuvre avec la Société IGC Date d'ajout : 17/05/2024 12:04 Date Archivage : 17/07/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 256,36 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique