Archives décisions

Nom de l'acte Date d'ajout Date Archivage Auteur Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Mise à disposition à titre gratuit d'une propriété de la commune au profit de l'EARL Les Gentianes Date d'ajout : 16/10/2024 14:11 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Stéphane MICHEL
[pdf] 316,53 KB
Catégorie : Décisions, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Renouvellement d'une concession dans le cimetière communal Carré11 concession 22 Date d'ajout : 16/10/2024 14:10 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 293,48 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Renouvellement d'une concession dans le cimetière communal Carré11 concession 48 Date d'ajout : 16/10/2024 14:09 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 290,96 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Contrat de maintenance des serveurs hyperviseurs et des logiciels Date d'ajout : 16/10/2024 14:08 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 168,65 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Avenant au contrat d'entretien et de dépannage du matériel de cuisine Date d'ajout : 16/10/2024 14:07 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 204,28 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 105 Date d'ajout : 16/10/2024 14:06 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 293,50 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de produits d'épicerie et de boissons pour la cantine Date d'ajout : 16/10/2024 14:05 Date Archivage : 16/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 191,67 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Marché public de fourniture de produits surgelés pour la cuisine centrale Date d'ajout : 09/10/2024 16:47 Date Archivage : 09/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 217,52 KB
Catégorie : Décisions, Budget, finances, commande publique
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 9 Concession N° 69 Date d'ajout : 08/10/2024 17:23 Date Archivage : 08/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 292,32 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale
Nom de l'acte : Délivrance d'un concession dans le cimetière communal Carré 11 Concession N° 103 bis Date d'ajout : 08/10/2024 17:22 Date Archivage : 08/12/2024 Auteur : Christian GROS
[pdf] 303,56 KB
Catégorie : Décisions, Administration Générale