Archives arrêtés

Nom de l'acte Auteur Date d'ajout Date Archivage Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation 5-1 Bd Benoni Auran - stationnement Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 12/08/2024 14:59 Date Archivage : 12/10/2024
[pdf] 220,59 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation 5-1 Bd Benoni Auran - Circulation interdite Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 12/08/2024 14:58 Date Archivage : 12/10/2024
[pdf] 221,89 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation chemin du Grand Saint Hilaire Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 12/08/2024 14:54 Date Archivage : 12/10/2024
[pdf] 222,34 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation chemin des Exquerts Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 12/08/2024 14:52 Date Archivage : 12/10/2024
[pdf] 219,18 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation chemin de la Plaine Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 08/08/2024 16:51 Date Archivage : 08/10/2024
[pdf] 219,19 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Ouverture d'une boutique au Parc Spirou Auteur : Estelle FAUCHER DGS Date d'ajout : 02/08/2024 11:24 Date Archivage : 02/10/2024
[pdf] 933,22 KB
Catégorie : Arrêtés, Administration Générale
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation Chemin de la Sorguette Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 26/07/2024 11:38 Date Archivage : 26/09/2024
[pdf] 95,15 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation Route de Loriol Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 25/07/2024 16:32 Date Archivage : 25/09/2024
[pdf] 96,13 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation Chemin de Beauchamps Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 25/07/2024 16:31 Date Archivage : 25/09/2024
[pdf] 94,30 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Portant modification temporaire de la circulation Place Sénateur Béraud Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/07/2024 12:27 Date Archivage : 23/09/2024
[pdf] 219,28 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux