Archives arrêtés

Nom de l'acte Auteur Date d'ajout Date Archivage Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation du 04 au 30/03/2024 rue C. Mouillade Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/01/2024 09:45 Date Archivage : 23/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation du 04 au 30/03/2024 parking Place Jean Jaurès Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/01/2024 09:44 Date Archivage : 23/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation du 29/01/2024 au 23/02/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 19/01/2024 17:05 Date Archivage : 19/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de Circulation avenue de la libération du 29 au 30/01/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 19/01/2024 17:04 Date Archivage : 19/03/2024
[pdf] 97,79 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation chemin de Seyssau Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 14:15 Date Archivage : 18/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation chemin de Villefranche Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 14:11 Date Archivage : 18/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Porte Magalon (empêche ou restreint la circulation) Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 12:30 Date Archivage : 18/03/2024
[pdf] 100,24 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Porte Magalon Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 12:23 Date Archivage : 18/03/2024
[pdf] 98,24 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire circulation Rue Claude Chauvet Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 12:21 Date Archivage : 18/03/2024
[pdf] 97,59 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation chemin St Hilaire du 15 au 20/01/2024 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 15/01/2024 16:57 Date Archivage : 15/03/2024
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Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux