Archives arrêtés

Nom de l'acte Auteur Date d'ajout Date Archivage Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Nomination Coordonnateur communal du recensement de la population- Enquête 2024 Auteur : Christian GROS Date d'ajout : 15/06/2023 15:37 Date Archivage : 15/08/2023
[pdf] 861,30 KB
Catégorie : Arrêtés, Administration Générale
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rues Pavonne et Saint Gens Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 24/04/2024 08:51 Date Archivage : 24/06/2024
[pdf] 97,92 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rues Pavonne et Saint Gens Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 24/04/2024 08:53 Date Archivage : 24/06/2024
[pdf] 101,33 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rues Pavonne et Saint Gens Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 06/05/2024 16:56 Date Archivage : 06/07/2024
[pdf] 103,19 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rues Pavonne et Saint Gens Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 06/05/2024 16:57 Date Archivage : 06/07/2024
[pdf] 99,67 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Porte Magalon (empêche ou restreint la circulation) Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 12:30 Date Archivage : 18/03/2024
[pdf] 100,24 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Porte Magalon Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/01/2024 12:23 Date Archivage : 18/03/2024
[pdf] 98,24 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Porte Magalon Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 24/04/2024 08:50 Date Archivage : 24/06/2024
[pdf] 94,85 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de la circulation Rue Jules Fabre Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 18/03/2024 15:17 Date Archivage : 18/05/2024
[pdf] 99,99 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification Temporaire de la circulation Rue du Viguier Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 04/10/2023 12:14 Date Archivage : 04/12/2023
[pdf] 101,48 KB
Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux