Archives arrêtés

Nom de l'acte Auteur Date d'ajout Date Archivage Fichier Catégorie
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Che Villefranche du 04/09/24 au 18/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:18 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Rue du Ponant du 05/09/24 au 09/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:21 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation au 25 Rue Porte d'Avignon du 05/09/24 au 09/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:23 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Rue Galante du 05/09/24 au 06/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:24 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Chemin de la Buire du 04/09/24 au 06/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:26 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Che des Exquerts / Imp de Seden du 02/09/24 au 08/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:32 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation 1000 che des Exquerts du 30/09/24 au 20/10/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:33 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation 1 rue XVe Corps du 09/09/24 au 20/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:34 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation Bd Victor Hugo du 16/09/24 au 26/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:35 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux
Nom de l'acte : Modification temporaire de circulation 55 Av R. Cassin du 09/09/24 au 19/09/24 Auteur : Stéphane MICHEL Date d'ajout : 23/09/2024 15:37 Date Archivage : 23/11/2024 Catégorie : Arrêtés, Urbanisme, aménagement, travaux